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Prévoyance
Accord du 17 décembre 2010 relatif à la prévoyance
Patrons signataires :
La FMB,
Syndicats signataires :La CSFV CFTC ;
La FS CFDT,
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Article En vigueur non étendu
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Titre Ier Personnel cadreEn vigueur non étendu
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Titre II Personnel non cadre
Article En vigueur non étendu
ObjetEn vigueur non étendu
Champ d'applicationEn vigueur non étendu
Date d'effet et duréeEn vigueur non étendu
Cadre juridiqueEn vigueur non étendu
Application et sollicitation d'extensionEn vigueur non étendu
Garanties du régime de prévoyance complémentaireEn vigueur non étendu
Mutualisation du régimeEn vigueur non étendu
Gestion de la mutualisation par l'assureurEn vigueur non étendu
Reprise des passifsEn vigueur non étendu
Modalités et prise en chargeEn vigueur non étendu
Entreprises non dotées d'un contrat de prévoyance antérieurement à leur adhésion au présent accordEn vigueur non étendu
Entreprises dotées d'un contrat de prévoyance antérieurement à leur adhésion au présent accordEn vigueur non étendu
Financement des risques en coursEn vigueur non étendu
Rapport annuelEn vigueur non étendu
Réexamen des conditions de la mutualisation des risquesEn vigueur non étendu
Commission paritaire de suivi de la prévoyanceEn vigueur non étendu
Portabilité des droits en cas de rupture du contrat de travail ouvrant droit à une indemnisation au titre du chômageEn vigueur non étendu
Salariés dont le contrat de travail est suspenduEn vigueur non étendu
Révision et dénonciationEn vigueur non étendu
Dépôt et extensionEn vigueur non étendu
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Annexe
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Titre Ier Dispositions générales
Objet de la présente convention d'assuranceEn vigueur non étendu
Sauvegarde de la convention d'assuranceEn vigueur non étendu
Champ d'application. - Entreprises adhérentesEn vigueur non étendu
Durée de la présente convention d'assuranceEn vigueur non étendu
Entrée en vigueur de la convention d'assuranceEn vigueur non étendu
Engagement et contrôle des institutions désignéesEn vigueur non étendu
Les participantsEn vigueur non étendu
Ouverture des garantiesEn vigueur non étendu
Conditions de prise d'effet, suspension et cessation des garantiesEn vigueur non étendu
Maintien des garanties aux anciens salariés bénéficiaires de la portabilité des droits prévue à l'article 14 de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008 dit « ANI »En vigueur non étendu
Cas particulier d'obligation de déclarations relatives aux risques en coursEn vigueur non étendu
Etendue des garantiesEn vigueur non étendu
Exclusions communes et spécifiques à toutes les garantiesEn vigueur non étendu
CotisationsEn vigueur non étendu
Exonération des cotisationsEn vigueur non étendu
Salaire de référence des prestations et des cotisationsEn vigueur non étendu
Données informatiquesEn vigueur non étendu
PrescriptionEn vigueur non étendu
Revalorisation des prestationsEn vigueur non étendu
Effets de la résiliation de la présente convention d'assurance sur les prestations en cours ou à servirEn vigueur non étendu
Information à la commission paritaireEn vigueur non étendu
LitigesEn vigueur non étendu
Définition du conjointEn vigueur non étendu
Définition des enfants à chargeEn vigueur non étendu
DéchéanceEn vigueur non étendu
SubrogationEn vigueur non étendu
Information des participantsEn vigueur non étendu
TerritorialitéEn vigueur non étendu
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Titre II Garanties décès
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Titre III Garantie arrêt de travail
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